Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND VIN DE FRANCE ART DE VIGNE BORDEAUX
BELNAVIGNES SARL

Numéro de dépôt :
92422240
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
04/06/2002

Présentation de la marque GRAND VIN DE FRANCE ART DE VIGNE BORDEAUX

Déposée le 4 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELNAVIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « GRAND VIN DE FRANCE ART DE VIGNE BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELNAVIGNES domicilié(e) Aloxe Corton, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAVARD Jean - Paul - France.

La marque GRAND VIN DE FRANCE ART DE VIGNE BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND VIN DE FRANCE ART DE VIGNE BORDEAUX est expirée depuis le 4 juin 2002.

BELNAVIGNES a également déposé les autres marques suivantes : BELNAVIGNES , FIRST CLASS


BELNAVIGNES SARL - Aloxe Corton, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France


BRAVARD Jean - Paul - France


Inscription le 13 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150406 - Publication au BOPI 1992-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Vin d'appellation d'origine